Conseil municipal du 17 mars 2025
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 27 janvier 2025
- Personnel : modification du temps de travail
- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2024
- Affectation du résultat 2024
- Vote du budget principal prévisionnel 2025
- Vote des taux d'imposition 2025
- Sécurisation de la messagerie
- Réforme de l'urbanisme : proposition de soumettre les démolitions de constructions et les clôtures hors du périmètre de protection des monuments historiques, à formalité administrative
- Rives de l'Yon, participation financière aux dépenses de fonctionnement de la restauration scolaire d'août à décembre 2024
- Rives de l'Yon, participation financière aux dépenses de fonctionnement de l'accueil de loisirs d'août à décembre 2024
- Contrat d'association avec l'OGEC RPI de l'Yon, année 2025
- Château Guibert : participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques, année scolaire 2024-2025
- Ville de la Roche sur Yon : participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques, année scolaire 2024-2025
- Animation du terrain multisports, été 2025
- La Roche sur Yon Agglomération : convention e groupement de commandes - traitement préventif et curatif
- SYDEV : adhésion à un groupement de commande pour "la fourniture et l'acheminement d'énergies"
- Logiciel cimetière
- Demandes de subventions
- Devis
- Divers