Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du 04 novembre 2024
  • Personnel : modification du temps de travail
  • Personnel : régime indemnitaire
  • Mairie : projet de rénovation, étude de faisabilité
  • SYDEV, éclairage public : convention relative au passage à la LED des lanternes OPIO
  • Commune de Château-Guibert : demande de participation financière aux frais de fonctionnement de l'école publique, année scolaire 2023-2024 
  • Commune de Rives de l'Yon, restauration scolaire : demande de participation financière aux frais de fonctionnement, année scolaire 2023/2024
  • Commune de Rives de l'Yon, accueil de loisirs : demande de participation financière aux dépenses de fonctionnement du 1er janvier au 31 juillet 2024
  • Tarifs de location du foyer rural au 1er janvier 2025
  • Maison des communes : contrat d'assurance statutaire 
  • La Roche sur Yon Agglomération : rapport de la cour des comptes de la chambre régionale
  • Vendée expansion : rapport annuel de l'exercice 2023
  • Vendée eau : rapport 2023 sur la qualité du service public de l'eau potable
  • Demandes de subventions
  • Devis
  • Divers

Documents à télécharger