Conseil municipal du 04 novembre 2024
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 16 septembre 2024
- CCAS : renouvellement des membres élus suite à une démission
- Personnel : prévoyance, maintien de salaire
- Personnel : promotion interne, création de poste
- Congrès des Maires de France : mandat spécial au maire
- La Roche sur Yon Agglomération : modification des statuts dans le cadre de la mise en oeuvre du service public de la petite enfance
- La Roche sur Yon Agglomération : convention de groupement de commandes, achat de produits d'hygiène et d'entretien
- La Roche sur Yon Agglomération : instructions des autorisations du droit des sols - modification de l'annexe 4
- La Roche sur Yon Agglomération : rapport sur le prix et la qualité des services publics des déchets ménagers et assimilés - 2023
- Commune de Rives de l'Yon : demande de participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques, année scolaire 2023-2024
- OGEC RPI de l'Yon : demande de subvention, sorties culturelles et animations pédagogiques, année scolaire 2023-2024
- OGEC de l'école Sainte Thérèse de la Roche sur Yon : demande de participation financière aux frais de fonctionnement, année scolaire 2023-2024
- Demandes de subventions
- Devis
- Divers
